Mentions légales
Dernière mise à jour : 11 septembre 2026
Conformément aux dispositions applicables aux services de communication au public en ligne et au commerce électronique en France, la présente page a pour objet d'identifier l'éditeur du site et de communiquer aux utilisateurs les principales informations légales relatives à son exploitation.
1. Éditeur du site
Le présent site et la boutique en ligne La Maison de Pen sont édités par :
Votre entreprise
Adresse / siège social : Adresse de votre entreprise
SIRET : 11111 11111 11111 1111
Numéro de TVA intracommunautaire : FR2929292929292929
Téléphone : 01 01 01 01 01
Adresse électronique : notre formulaire de contact
À compléter avant l'ouverture commerciale : si l'éditeur est une société, sa dénomination sociale exacte, sa forme juridique, le montant de son capital social, l'adresse exacte de son siège ainsi que ses numéros d'immatriculation RCS/RNE applicables devront être indiqués. Si l'éditeur est une entreprise individuelle, les mentions devront être adaptées à ce statut.
2. Directeur de la publication
À compléter avant l'ouverture commerciale.
Le nom du directeur ou codirecteur de la publication doit être indiqué conformément aux règles applicables.
3. Hébergement
La boutique utilise la plateforme de commerce électronique Shopify. Les informations légales relatives à l'hébergeur technique du site doivent être vérifiées et complétées avant l'ouverture commerciale.
4. Activité du site
Le site La Maison de Pen est une boutique de commerce électronique proposant notamment des jouets et accessoires destinés aux animaux de compagnie. Les caractéristiques essentielles, prix et conditions applicables aux produits sont présentés sur les pages correspondantes et au cours du processus de commande.
Les relations contractuelles avec les consommateurs sont notamment régies par les Conditions générales de vente.
5. Propriété intellectuelle
Sauf indication contraire, la structure générale du site ainsi que les textes, éléments graphiques, logos, signes distinctifs, mises en page et autres contenus créés spécifiquement pour La Maison de Pen sont protégés par les règles françaises et internationales applicables à la propriété intellectuelle.
Les marques, photographies, illustrations, vidéos, noms de produits, logos et autres contenus appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs et sont utilisés dans le respect des droits et autorisations applicables.
6. Données personnelles
Dans le cadre de l'exploitation de la boutique, des données personnelles peuvent être traitées notamment pour la gestion des commandes, des paiements, des livraisons, des demandes adressées au service client, des comptes clients, de la prévention de la fraude et, lorsque les conditions légales sont réunies, des communications commerciales.
Pour toute question relative à la protection des données personnelles ou à l'exercice de vos droits, vous pouvez écrire à notre formulaire de contact.
7. Cookies et traceurs
Le site peut utiliser des cookies ou technologies similaires nécessaires à son fonctionnement ainsi que, selon la configuration retenue, des traceurs de mesure d'audience, de personnalisation ou de publicité. Les traceurs qui nécessitent le consentement de l'utilisateur ne doivent être déposés ou lus qu'après recueil de ce consentement dans les conditions prévues par la réglementation applicable.
8. Conditions générales de vente
Les ventes réalisées sur la boutique sont soumises aux Conditions générales de vente en vigueur au moment de la commande. Elles sont accessibles à tout moment à l'adresse suivante : Conditions générales de vente.
9. Médiation de la consommation
Médiateur de la consommation : à compléter avant l'ouverture commerciale.
10. Contact
Votre entreprise
Adresse : Adresse de votre entreprise
E-mail : notre formulaire de contact
Téléphone : 01 01 01 01 01
11. Informations restant à compléter
Les informations suivantes devront être renseignées avec les données définitives avant l'ouverture commerciale : identité/statut juridique complet de l'éditeur, adresse exacte, forme juridique et capital social le cas échéant, informations d'immatriculation RCS/RNE applicables, directeur de la publication, coordonnées légales exactes de l'hébergeur et médiateur de la consommation effectivement désigné.