Conditions d’utilisation
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Bienvenue chez La Maison de Pen.
Les termes « nous », « notre » et « nos » désignent La Maison de Pen. La Maison de Pen exploite cette boutique en ligne et propose, par l'intermédiaire de la plateforme Shopify, des produits et services destinés à l'univers du chat.
Les présentes Conditions de service définissent les règles applicables à l'accès et à l'utilisation de notre site et de nos services.
En utilisant notre site, vous acceptez les présentes Conditions de service ainsi que notre Politique de confidentialité.
Les conditions particulières applicables à l'achat de produits sont précisées dans nos Conditions générales de vente (CGV).
ARTICLE 1 — ACCÈS AU SITE ET COMPTE CLIENT
L'accès au site est ouvert à toute personne disposant d'un accès à Internet.
Certaines fonctionnalités peuvent nécessiter la création d'un compte client ou la communication d'informations telles que votre adresse e-mail, vos coordonnées de facturation ou de livraison.
Vous vous engagez à fournir des informations exactes, complètes et à jour.
Lorsque vous disposez d'un compte, vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants et de l'utilisation de celui-ci.
ARTICLE 2 — PRODUITS ET INFORMATIONS PRÉSENTÉS
La Maison de Pen s'efforce de présenter aussi fidèlement que possible les caractéristiques essentielles des produits proposés.
Les photographies, illustrations, couleurs et représentations peuvent toutefois présenter de légères différences selon notamment l'écran ou l'appareil utilisé.
Les descriptions, caractéristiques, disponibilités et prix peuvent évoluer.
Les conditions applicables à une commande sont celles présentées au client au moment de sa validation.
ARTICLE 3 — COMMANDES
Les modalités relatives aux commandes, au paiement, à la livraison, au droit de rétractation, aux retours, aux remboursements et aux garanties sont détaillées dans nos Conditions générales de vente et dans les politiques correspondantes accessibles depuis le site.
Une commande n'est considérée comme définitivement acceptée qu'après sa validation conformément au processus de commande et l'envoi de la confirmation correspondante.
Le client doit vérifier les informations communiquées avant de confirmer sa commande.
ARTICLE 4 — PRIX ET PAIEMENT
Les prix applicables sont ceux affichés sur le site au moment de la commande.
Les éventuels frais supplémentaires sont présentés au client avant la validation définitive de sa commande.
Les moyens de paiement disponibles sont ceux effectivement proposés lors du passage de la commande.
Les modalités détaillées sont précisées dans nos Conditions générales de vente.
ARTICLE 5 — EXPÉDITION ET LIVRAISON
Les modalités, zones, éventuels frais et délais de livraison applicables sont communiqués au client avant la validation de la commande et détaillés dans notre Politique d'expédition.
Les délais annoncés peuvent notamment dépendre de la destination, du produit et du mode de livraison proposé.
Les dispositions légales impératives applicables à la livraison des biens aux consommateurs demeurent applicables.
ARTICLE 6 — PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Sauf indication contraire, les éléments propres à La Maison de Pen présents sur le site — notamment textes, identité visuelle, créations graphiques, logos, éléments de marque et contenus originaux — sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation non autorisée de ces éléments est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi.
Les marques, contenus ou éléments appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
ARTICLE 7 — UTILISATION DU SITE
Vous vous engagez à utiliser le site et ses services conformément aux lois et réglementations applicables.
Il est notamment interdit d'utiliser le site afin de :
- commettre une activité illicite ;
- porter atteinte aux droits d'un tiers ;
- transmettre des contenus malveillants ;
- perturber ou compromettre la sécurité du site ;
- tenter d'accéder sans autorisation à des données ou systèmes ;
- collecter frauduleusement des données personnelles ;
- utiliser le site d'une manière susceptible de nuire à La Maison de Pen, à ses clients ou à des tiers.
Nous pouvons prendre les mesures nécessaires en cas d'utilisation manifestement abusive ou illicite du site.
ARTICLE 8 — SERVICES ET LIENS DE TIERS
Certaines fonctionnalités de notre boutique peuvent être fournies par des prestataires tiers.
Le site peut également contenir des liens vers des sites externes.
Lorsque vous utilisez un service tiers ou quittez notre site, les conditions et politiques du prestataire concerné peuvent s'appliquer.
La Maison de Pen n'exerce pas de contrôle sur les contenus ou services indépendamment proposés par ces tiers.
ARTICLE 9 — RELATION AVEC SHOPIFY
La boutique La Maison de Pen utilise la plateforme Shopify afin de fournir ses services de commerce électronique.
Toute vente réalisée sur notre boutique intervient toutefois entre le client et le vendeur identifié dans les Conditions générales de vente et les mentions légales de la boutique.
Shopify fournit l'infrastructure technologique permettant notamment le fonctionnement de la boutique.
ARTICLE 10 — DONNÉES PERSONNELLES
Le traitement des données personnelles effectué dans le cadre de l'utilisation du site est décrit dans notre Politique de confidentialité, accessible depuis la boutique.
Shopify et certains prestataires nécessaires au fonctionnement de la boutique peuvent également traiter certaines données conformément à leurs propres obligations et politiques.
Les utilisateurs disposent des droits prévus par la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles.
ARTICLE 11 — AVIS ET CONTENUS TRANSMIS PAR LES UTILISATEURS
Lorsque vous transmettez volontairement un avis, commentaire ou autre contenu destiné à être publié sur le site, vous garantissez disposer des droits nécessaires sur ce contenu.
Vous vous engagez notamment à ne pas transmettre de contenu illicite, diffamatoire, trompeur, discriminatoire ou portant atteinte aux droits d'un tiers.
La Maison de Pen peut modérer ou retirer un contenu lorsque cela est nécessaire, notamment lorsqu'il contrevient à la loi, aux présentes conditions ou aux droits d'autrui.
ARTICLE 12 — ERREURS ET MISES À JOUR
Malgré le soin apporté au contenu du site, certaines informations peuvent exceptionnellement comporter une erreur ou nécessiter une mise à jour.
La Maison de Pen peut corriger les erreurs ou mettre à jour les informations présentes sur le site.
Lorsqu'une erreur concerne une commande déjà passée, elle sera traitée conformément aux dispositions légales applicables et aux Conditions générales de vente.
ARTICLE 13 — DISPONIBILITÉ DU SITE
Nous faisons notre possible pour assurer le bon fonctionnement du site.
L'accès peut néanmoins être temporairement interrompu, notamment pour des opérations de maintenance, des mises à jour, des incidents techniques ou des événements indépendants de notre volonté.
Ces dispositions ne limitent pas les droits impératifs dont bénéficie le consommateur.
ARTICLE 14 — RESPONSABILITÉ
La Maison de Pen est responsable dans les conditions prévues par la législation applicable.
Aucune disposition des présentes Conditions de service n'a pour objet d'exclure ou de limiter un droit ou une garantie dont le consommateur bénéficie obligatoirement en vertu de la loi.
L'utilisateur reste responsable de l'utilisation qu'il fait du site et des informations qu'il transmet.
ARTICLE 15 — MODIFICATION DES CONDITIONS DE SERVICE
La Maison de Pen peut modifier les présentes Conditions de service afin notamment de tenir compte de l'évolution du site, de ses services ou de la réglementation applicable.
La version applicable est celle disponible sur le site au moment de sa consultation, sous réserve des dispositions spécifiques applicables aux contrats déjà conclus.
La date de dernière mise à jour figure en haut du présent document.
ARTICLE 16 — DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions de service sont soumises au droit français, sous réserve des dispositions impératives éventuellement applicables au consommateur en raison de son lieu de résidence.
Les règles relatives au règlement des litiges découlant d'un achat sont précisées dans les Conditions générales de vente.
ARTICLE 17 — CONTACT
Pour toute question concernant l'utilisation du site ou les présentes Conditions de service, vous pouvez contacter La Maison de Pen à l'adresse suivante :
La Maison de Pen
E-mail : Alibavamian@outlook.fr